En 2023, les douanes américaines ont commencé à accroître leur surveillance des processus de dédouanement à l’étranger, en particulier pour les vols privés non payants.

Voici ce que vous devez savoir.

Nouvel examen APIS du CBP

Alors qu’auparavant, il suffisait de soumettre des mises à jour des transmissions PRIVATE-APIS (Private Advance Passenger Information System), les nouvelles réglementations exigent davantage d’interactions avec les douanes américaines. Toute modification de votre manifeste, comme les détails du voyageur ou les ajustements d’heure au-delà d’une fenêtre de 60 minutes, nécessite une retransmission d’un manifeste APIS au moins 60 minutes avant le départ.

De plus, les opérateurs doivent contacter leur port CBP (douanes et protection des frontières) local pour annuler le dédouanement initial et confirmer les informations mises à jour. Les changements en dehors des heures d’ouverture doivent être notifiés via la communication sectorielle ou par courrier électronique en dernier recours. Les douanes et la protection des frontières intensifient les dédouanements et les contrôles en personne pour intercepter les menaces potentielles. Notez que des amendes peuvent être imposées en cas de divergences ou de non-conformité, alors assurez-vous que toutes vos informations sont complètes et exactes.

Une plongée plus approfondie dans les politiques héritées

Dans le passé, le protocole pour les départs privés non payants était assez simple : la soumission de mises à jour des transmissions PRIVATE-APIS n’était pas nécessaire pour les changements d’heure si la nouvelle heure d’arrivée estimée (ETA) dépassait la date locale initiale.

Évolution des procédures de dédouanement sortant

Avec l’avènement d’une surveillance plus rigoureuse, les opérateurs privés sont désormais tenus de s’engager plus activement auprès des douanes américaines. Les nouvelles directives stipulent une fenêtre de tolérance de +/- 60 minutes pour les API sortantes privées. Tant que les détails du vol restent cohérents et dans ce délai, les opérateurs sont autorisés à partir.

Cependant, en cas de modifications notables de vos informations APIS, telles que :

• Modifications des détails du voyageur du manifeste.
• Ajustements aux données de transport.
• Décalage horaire au-delà de la marge autorisée de +/- 60 minutes par rapport à l’heure de départ manifestée par APIS.

Les étapes suivantes sont cruciales :

• Retransmettez un manifeste APIS au moins 60 minutes avant le départ.
• Contactez le port CBP local pour révoquer l’autorisation de vol d’origine, communiquer les modifications déposées par APIS et obtenir l’approbation sortante.

Les modifications apportées en dehors des heures normales doivent être communiquées via les canaux sectoriels ou par courrier électronique comme mesure de repli.

Un mot amical d’avertissement

Un rappel sévère que toute divergence dans les détails du vol ou du manifeste peut entraîner des amendes et des pénalités. Garantir une exactitude méticuleuse dans toutes les informations transmises est primordial pour éviter toute complication imprévue.

La nouvelle politique de dédouanement sortant représente un effort concerté visant à accroître la sécurité et à rationaliser les protocoles opérationnels. Le respect de ces lignes directrices mises à jour facilitera non seulement des départs plus fluides, mais contribuera également à un espace aérien plus sûr pour toutes les parties impliquées.